c'est un contrat par employeur !
ce contrat est donc le même pour la fratrie concernant les points tels que prise de congé de la nounou, des parents, des cp, ..
puis il y a un avenant par enfant accueilli : tu peux avoir un péri et le petit frère bébé
donc chaque enfant doit avoir une partie pour préciser les horaires d'accueil, les repas, ...(moi , je garde une fratrie dont la mensualisation est différente car 1 enfant va parfois chez son papa)
si le contrat fait 40 pages, c'est que c'est un copié collé de la convention
Est il utile de reprendre TOUT ?
perso, dès les premières phrase du contrat que je propose, je renvoie à la convention collective
Conv e ntion c oll e c tiv e n ation al e de s a s s i s t a nt s ma t e rn el s du p ar ti culi er employ eur du 1 e r juille t 2 0 0 4 . E t e ndu e p ar a r r ê t é du 1 7 dé c embr e 2 0 0 4 J OR F 2 8 dé c embr e 2 0 0 4 . Assistants maternels du particulier employeur Brochure n° 3317 (consultable sur le site mon enfant.fr)Dans la convention, tout y est
Je préfère dans mon contrat m'arrêter sur ce qui concerne la famille et l'ass mat comme par exemple, présence d'une chatte au domicile de l'ass mat
Par exemple elle est a 3e/h et dans notre secteur c'est un tarif plutôt elevé car bcp sont a 2.80e et elle avait coché une case pour être augmentée tous les ans au 1er janvier.
Au RAM elle m'a dit que le SMIC etait a 1.96e et donc qu'elle etait bien au dessus du SMIC et qu'il n'y avait aucune obligation d'augmentation au 1er janvier...
Ce n'est qu'un exemple mais bon ça peut eviter les mauvaises surprises...
idem chez moi j'ai la même clause et c'est possible
ET vous les mamans, êtes vous tous au smic ? certaines d'entre vous ne sont pas au dessus ? vous n'avez pas un plan de carrière ? des augmentations ?
pour une ass mat, c'est la même chose
Et la ram n'a pas a dire qu'elle est bien au dessus, elle est sensée être impartiale et donner à la rigueur la moyenne du secteur
Ensuite, c'est toi l'employeur, vois si tu peux trouver un contrat qui te va, c'est ta responsabilité d'employeur/futur employeur qui est engagée.
un contrat qui te va et qui va à l'ass mat
Le certif de l'agrément est obligatoire, il te le faut pour faire ta déclaration paje
Ensuite, pensez à demander l'attestation assurance professionnelle tous les ans (c'est obligatoire aussi)
pensez aussi qu'une nounou peut cumuler au 31 mai des congés supplémentaires qui ne sont pas mentionnées dans la convention
Les femmes salariées de plus de vingt et un ans à la date précitée bénéficient également de deux jours de congé supplémentaire par enfant à charge, sans que le cumul du nombre des jours de congé supplémentaire et de congé annuel ne puisse excéder la durée maximale du congé annuel prévu à l'article L. 3141-3.
Est réputé enfant à charge l'enfant qui vit au foyer et est âgé de moins de quinze ans au 30 avril de l'année en cours.
La durée totale du congé exigible ne peut excéder trente jours ouvrables. très peu de nounous connaissent et quand elles découvrent, elles exigent, les parents ne comprennent pas (normal) et ça crées des tensions
si une nounou est sur la liste de la ram , c'est qu'elle est agréée (si non, elle ne serait pas mentionnée sauf si le doc est ancien)
elle peut avoir 3 agréments et avoir une dérogation exceptionnelle pour accueillir un quatrième enfants (mais son agrément reste à 3)
C'est mon cas car fratrie donc valable temps que j'aurais cette fratrie
en temps que parents, posez bien les questions concernant les sièges auto
Soyez claire dans vos exigences respectives : par exemple, par chez moi, des nounous disent ne pas prendre la voiture (elles n'emmèneront pas l'enfant en course en voiture selon ses termes) et vous vous dites "parfait"
Et la nounou prend la voiture pour aller à l'école (pas le choix car 3 km en zone rurale) mais dans sa tête de nounou, prendre la voiture à l'école ce n'est pas la même chose ! (pour moi si)
Mieux donc bien être sur la même longueur d'ondes
Perso, je fais signer une autorisation de circuler en voiture aux parents et je précise dans siège auto adapté à l'age de l'enfant (pour rassurer)
Se mettre au clair sur le tarif repas (libre en tarif) , ou si les parents fournissent
J'ai du recadrer un employeur qui fournis le repas (je peux comprendre que ça faire cher à la fin du mois ) sauf qu'à un moment, je me suis demandé si je n'allais pas avoir les carottes à éplucher et à cuire. Donc j'ai préciser que je devais faire que le réchauffage , éplucher le fruit..
Il arrive aussi que des ass mat prennent 0.50 ou 1 euro de réchauffage (perso , faut pas pousser) mais si vous signé , c'est "foutu"
je préfère "régler" ces détails qui sont vraiment quotidien et indispensables que de savoir que j'ai droit à x jours de congés par ma grand mère décédée