bonsoir à toutes,


j'ai un soucis avec mon ass mat' qui me réclame un retard de paiement d'heures supplémentaires.
pourtant je ne pense pas être en tord mais je voudrais avoir confirmation ... alors s'il y a une ass mat' sur le forum ou alors si certains d'entre vous connaissent le sujet .... j'ai besoin d'être éclairée ...

j'explique ma situation ... ( j'espère être claire   )
mes loulous vont chez une ass mat' . ils étaient inscrits en garderie mais les places ne se libéraient pas. quand j'ai fait le contrat j'avais demandé à la PMI comment faire le contrat soit partir sur le nombre d'heures qu'elle devait faire quand les petits iraient à la garderie ou alors partir sur les heures qu'elle allait faire et faire un avenant ... la dame de la PMI m'a dit que l'on pouvait ajouter mais pas enlever d'heures doc qu'il fallait faire le contrat comme s'ils allaient à la garderie et payer les heures complémentaires et supplémentaires. c'est donc ce qu'on a fait . elle doit donc faire 44h par semaine et 6h de plus pour compenser la garderie en attendant les places.
donc elle fait 50h par semaine, je lui paye donc 44h avec la mensualisation et je lui paye 1h complémentaire et 5h supplémentaires. toutefois les jours où je viens les chercher plus tôt ( par exemple si je viens deux fois 1/2h plus tôt ) je déduits cette heure dans la mesure où je ne passe pas sous la barre des 44h prévues au contrat. et je lui paye donc sa mensualisation puis 1h compl. et 4h supp.
or elle elle compte systématiqement 6h en plus chaque semaine même si certains jours je viens plus tôt.

pouvez vous donc me dire exactement comment ca se passe dans ce cas là
ai je le droit de déduire les heures où je viens plus tôt dans la mesure ou ca ne passe pas en dessous les 44h ou dois je effectivement systématiquement payer les6h ... sutout que plusieurs fois c'est elle qui m'a demndé de venir plus tôt pour convenance personnelle  

merci d'avance pour votre aide ...

j'espère que c'estclair mon histoire  

Là c'est OK


donc c'est là que ça ne va pas.
Ton am est dans son droit
Le contrat mentionne l'heure de départ des enfants : si tu viens les chercher plus tôt, cela ne réduit pas le temps à payer à la nounou. Par exemple, ton contrat mentionne 18 h, heure de fin de garde. Tu vas chercher tes enfants à 17 h 30, tu dois tout de même la 1/2 h à ta nounou . Si prud'homme, le jugement se basera sur les écrits du contrat.


eLLE est gonflée
MAis malheureusement, tu dois aussi lui régler ce temps car idem, on se base sur le contrat écrit.
A l'avenir, demande lui de te mettre par écrit sa demande par écrit (date + signature) et là, oui tu pourra déduire ce temps de sa rémunération.


J'espère que cela répond à tes questions

coucou,

En tant que juriste j'adhère à tout ce qui a été dit car malheureusement et c'est pour ça que je vais hyper gaffe avec mon AM, le contrat est la base. Donc pour tes heures supp ben c'est 3h quand bien même tu les aurais récupéré 1h avant.

oui effectivement je vais revoir els horaires à la baisse comme ca , ca m'évitera d'avoir des heures à lui payer pour rien 
moi il m'avait expliqué au RAM qu'on faisait une moyenne ... tant d'heure en plus moins tant d'heures fait X heures sur la semaine qu'on rapproche des heures du contrat ( exemple : 44h par semaine, 6h e plus et 2h en mois font donc 48h soit 4h de plus avec 1h compl. et 3h supp .... ) alors forcément si j'ai pas les bonnes infos je peux pas voir els bons calculs 
dnc j'ai bien compris le système. Merci les filles 

autre question,
sur le contrat initial, elle m'avait dit que les frais d'etretien ca ferait tant pour un ejournée de -de8h , tant pour 9h et tant par h en plus au delà des 9h. le contrat s'est fait en septembre et quand elle a fait le conrat elle s'est basée sur les tarifs d'avant le 1er juillet 2008. chaque mois elle me notait donc les indemnités qui correspondaient bien à ce qui était noté ds le contrat. au mois de février, elle me donne un courrier simple m'informant que les indemnités journalières avaient été revue au 1er juillet et que donc à partir du 1er mars elle appliquerait ces tarifs. j'ai donc encore payé ce qu'elle me notait sur sa fiche d'heures.
et là en même temps que cette histoire d'heures, elle demande de lui régler la différence d'indemnités entre septembre et mars où elle appliquait l'ancien tarif.

personnelement, je pense que nous avons appliqué les tarifs notés par elle sur le contrat et qu'elle n'a pas à me les demander. moi je n'ai fait que lui payer les indemnités qu'elle me demandait, j'y suis pour rien si elle n'appliquait pas les bons tarifs !

à votre avis dans ce cas là ca se passe comment
puisque c'est noté sur le contrat ...

alors les tarifs juillet 2009

2.81 prime entretien (9 heures de garde)

taux horaire minimum net am : 1.93
taux horaire minimum brut am : 2.48

dans le cher, les moyennes sont : 2.57 euros en net soit 3.31 en brut
Pour info, Paris, l'horaire moyen d'am est de 3.42 à 3.85 euros net (en fonction du quartier)

Rajoute surtout la clause de révision des tarifs une fois dans l'année

alors par contre il y a un truc qui m'interpelle: je ne pense pas que tu doive payer la différence de tarifs entre septembre et juillet, auquel cas chaque année elle s'aligne sur le nouveau tarif en vigueur...du mois de juillet N+1. Je pense que tu dois appliquer les nouveaux tarifs qu'à partir de juillet car je ne pense pas que cela puisse etre rétroactif.

C'est mon point de vue par rapport au contrat.

sinon quand je vous parlais que si un jour elle faisait +3 et un jour -1, je comptais +2,
c'est pas ca qu'ils appellent justement le lissage

c'est quoi cette histoire de congés payés moi elle a commencé en septembre 2008 et dès le 1er mois j'ai payé 1/10è de CP chaque mois et en décembre elle a pris 1 semaine de CP , en mars 1 semaine de CP et en juillet/ aout elle va pendre 3 semaines ...
si je comprends bien ce que tu me notes en fait elle n'a pas droit à ces 5 semaines alors que moi je lui en ai déjà payées 2 et que je m'apprete à en payer 3 
d'apres ce que je comprends ... normalement ces 5 semaines seraient des congés soldes puisqu'elle n'a aps un an d'ancienneté
je veux bien que tu m'éclairssisses sur ce point 
sinon entant que juriste tu penses quoi exactement sur mes hitoires d'indemnités