Morwenna
Aoûtienne 2012
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« le: 10 Février 2014 à 11:33:43 » |
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Bonjour,
J'aurais besoin de vos conseils...
Mes filles de 20 mois sont actuellement gardées par une nounou 3 jours par semaine. Ce week-end, elle m'annonce qu'elle est arrêtée cette semaine pour raison de début de grossesse difficile... A priori elle est enceinte d'un mois et demi. Donc un terme pour septembre, avec un congé maternité de juillet à janvier car c'est son troisième enfant. Je sais que je ne peux pas la licencier pour motif de grossesse pendant la durée de son congé maternité mais que je peux la licencier avant pour un autre motif, non lié à sa grossesse.
Si je choisis de la licencier car je souhaite changer de mode de garde (autre nounou ou crèche ) est-ce que cela peut être considéré comme un licenciement abusif de la grossesse ? Car elle m'a prévenu par SMS de manière "officieuse" et elle n'a pas encore fait sa déclaration à la CAF.
Merci d'avance pour vos réponses.
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Azerty
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« Répondre #1 le: 10 Février 2014 à 11:54:07 » |
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Je crois bien que oui. Meme si elle ne te l'a pas annoncé officiellement, à partir du moment que tu sais qu'elle est enceinte, en cas de licenciement elle peut se retourner contre toi. Maintenant si tu obtenais tout juste des places en crèche, cela pourrait justifier le licenciement mais il faudrait que ta demande de place date d'avant ( si tu as déposé un dossier de demande il y a plusieurs mois, avant d'embaucher ta nounou, et que ce n'est que maintenant que tu obtiens places, on peut considérer que tu attendais d'avoir les places pour licencier ta nounou et que ça n'a donc rien à voir avec sa grossesse )
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Un grand 1m82 né à 40sa+4; une grande 1m71 née à 40sa; un moyen 1m75 né à 39sa+5 et 2 petits d'1m75 et 1m64 nés à 38sa-1. Et en tout : plus de 300kg d'amour !!
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Impacienza
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« Répondre #2 le: 10 Février 2014 à 12:11:13 » |
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je ne sais pas si tout cela s'applique aux assistantes maternelles. On peut les licencier à n'importe quel moment avec seulement 15 jours ou 1 mois de préavis (en fonction de l'ancienneté). Il n'y a meme pas besoin d'ecrire un motif, alors... (bien sur, il ne faudrait pas ecrire que c'est parce qu'elle est enceinte, mais je pense que personne ne serait assez bete pour ca lol)
ceci dit, je ne serai vraiment pas à l'aise de faire ça
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Impacienza
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« Répondre #3 le: 10 Février 2014 à 12:19:45 » |
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pourquoi est ce si urgent de la licencier au fait ?
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Morwenna
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« Répondre #4 le: 10 Février 2014 à 12:47:48 » |
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Non ce n'est pas urgent, mais comme trouver une autre solution de garde d'ici juillet (ou avant si elle est arrêtée avant son congé mat) risque d'être périlleux je préfère prendre mes renseignements rapidement. Parce que je vois comment sont en train de partir mes congés...
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Impacienza
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« Répondre #5 le: 10 Février 2014 à 13:34:34 » |
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non, mais une nounou en congé parental peut simplement etre remplacée le temps de son congé, comme dans n'importe quel métier
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Annna
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« Répondre #6 le: 10 Février 2014 à 14:33:03 » |
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rapproche toi du RAM. Ils auront peut être une solution à te proposer (pas pour le licenciement, mais pour un mode de garde alternatif pendant les absences de ta nounou). Tu peux aussi aborder directement le sujet avec elle : ça va se passer comment pendant son congé maternité, a t elle une collègue qui peut prendre le relai ? Sait elle si elle veut continuer après ? (il y a aussi un problème de nombre d'agréments car son bébé va prendre une place)
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Impacienza
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« Répondre #7 le: 10 Février 2014 à 15:34:51 » |
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rapproche toi du RAM. Ils auront peut être une solution à te proposer (pas pour le licenciement, mais pour un mode de garde alternatif pendant les absences de ta nounou). Tu peux aussi aborder directement le sujet avec elle : ça va se passer comment pendant son congé maternité, a t elle une collègue qui peut prendre le relai ? Sait elle si elle veut continuer après ? (il y a aussi un problème de nombre d'agréments car son bébé va prendre une place)
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Morwenna
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« Répondre #8 le: 11 Février 2014 à 07:08:33 » |
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Merci pour vos réponses, je vais effectivement contacter le RAM, mais comme j'ai peur de ne pas trouver qui n'accepte que les 6 mois, c'est pour ça que j'ai pensé au licenciement. Pour le nombre de place, son fils qui en occupait déjà une va rentrer à l'école en septembre, donc pas de soucis de ce côté là.
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La Doudou Brestoise
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« Répondre #9 le: 11 Février 2014 à 09:23:32 » |
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Coucou,
Je connais mal les systèmes mis en place en matière de RH pour les assistantes maternelles, mais je trouve ça rude de devoir en passer par un licenciement quand il y a grossesse ! Il doit exister des solutions de remplacement. Tu lui a posé la question ? Elle est surement au courant ?
A +
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Heureuse maman de 2 zouaves (Garou et Basou, 12ans) et d'un loustic (Taton, 6ans)
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La Doudou Brestoise
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« Répondre #10 le: 11 Février 2014 à 10:30:13 » |
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Impacienza
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« Répondre #11 le: 11 Février 2014 à 11:45:37 » |
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c'est quand meme bien moche pour les assistantes maternelles n'empeche...
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« Répondre #12 le: 11 Février 2014 à 20:54:18 » |
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Coucou,
Je connais mal les systèmes mis en place en matière de RH pour les assistantes maternelles, mais je trouve ça rude de devoir en passer par un licenciement quand il y a grossesse ! Il doit exister des solutions de remplacement. Tu lui a posé la question ? Elle est surement au courant ?
A +
Je suis d'accord... En fait si j'ai pensé au licenciement ce n'est parce que je n'en suis pas contente bien au contraire, mais parce que je me suis dit qu'il serait sûrement plus facile de trouver une nouvelle ass mat que de trouver une remplaçante... Y'a plus qu'à croiser les doigts pour que le RAM que trouve une super remplaçante pour assurer l'intérim !
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