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Azerty
muguette/juinette 2008
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« Répondre #375 le: 06 Novembre 2011 à 15:21:47 »

Oui mon mari a eu une mutation, mais moi je n'ai pas eu la mienne pour le suivre.
Il travaille à la Pos*e et est assimilé fonctionnaire; il a changé de service (d'un guichet il est passé aux assurances CB) pas de concours, juste un entretien d'embauche. Il a une notification de changement d'affectation mais dessus c'est précisé "suite à appel à candidature" donc on voit bien que c'est à sa demande et pas imposé donc pas sûre que ça fonctionne pour les impots.
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Un grand 1m82 né à 40sa+4; une grande 1m71 née à 40sa; un moyen 1m75 né à 39sa+5 et 2 petits d'1m75 et 1m64 nés à 38sa-1.
Et en tout : plus de 300kg d'amour !!
marinette
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« Répondre #376 le: 06 Novembre 2011 à 15:49:03 »

Vous pouvez peut-être essayer de faire jouer le fait que lorsqu'il a répondu à cet appel pour évoluer il ne savait pas qu'il devrait quitter la région et vous imposer un célibat géo ?
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Un jour, un petit dinosaure a fait de moi une maman. Puis un tigrounet a repoussé mes limites. Deux petites koalas m'ont offert de m'accomplir, et une petite souris profite de tout ça !
Azerty
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« Répondre #377 le: 06 Novembre 2011 à 16:23:12 »

Euh bah je sais pas si on peut jouer là-dessus. Parce que dans les faits, on savait parfaitement que le seul poste était à Poitiers 
Sinon j'ai regardé, il n'a pas changé de grade  ce n'est donc pas un avancement 
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« Répondre #378 le: 06 Novembre 2011 à 16:26:05 »

J'aurais pluss tendance à "jouer" sur le fait qu'avec 5 enfants on était persuadé qu'il n'y aurait pas de difficulté à ce que je le suive rapidement! Aprés tout, le discours ministériel va dans ce sens : priorité aux rapprochements de conjoints  Roulement des yeux
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« Répondre #379 le: 06 Novembre 2011 à 18:40:15 »

J'aurais pluss tendance à "jouer" sur le fait qu'avec 5 enfants on était persuadé qu'il n'y aurait pas de difficulté à ce que je le suive rapidement! Aprés tout, le discours ministériel va dans ce sens : priorité aux rapprochements de conjoints  Roulement des yeux

tu peux toujours tenter mais franchement je ne suis pas certaine que tu obtiennes gain de cause.
Les textes sont assez clairs pour ne pas laisser trop de place à l'interprétation.
Et pour nous aux impôts, on applique le CGI et pas le discours ministériel
Mais bon, après tout, c'est la mienne d'interprétation.

Sinon, le mieux est d'exposer ta situation clairement par écrit à l'administration et poser clairement la question des frais de double résidence par rapport à ta situation.
L'écrit engage l'Adm°  Clin d'oeil
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« Répondre #380 le: 06 Novembre 2011 à 18:51:11 »

sur un tout autre sujet, j'avais posé mes questions par mail et j'avais eu une répons en 2 jours...

Biz
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« Répondre #381 le: 06 Novembre 2011 à 18:54:46 »

sur un tout autre sujet, j'avais posé mes questions par mail et j'avais eu une répons en 2 jours...

oui, c'est une obligation  Clin d'oeil
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« Répondre #382 le: 06 Novembre 2011 à 18:55:25 »

Azerty: tu dis qu'une des maisons est financée en partie par un prêt à taux 0%, pour lequel elle est considérée comme résidence principale: je pense que c'est à prendre en ligne de compte dans votre choix pour la déclaration... il ne faudrait pas que vous y laissiez des plumes auprès de la banque

et je plussoie Isa sur le fait de les interroger par écrit, en amont de la période de déclaration... Clin d'oeil
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« Répondre #383 le: 09 Novembre 2011 à 11:04:53 »

bonjour les filles.
Petite question taxe foncière.

Avec chéri on vient de signer un compromis de vente, la vente définitive va se faire courant février 2012. Le notaire m'a dit que la taxe foncière sera signée au prorata, c'est à dire, le vendeur paiera le mois de janvier 2012 et avec chéri, on commencera a payer pour février.

Ce matin, je viens de téléphoner au service des mensualisations pour faire mensualiser la taxe d'habitation et en meme temps je lui ai demandé comment je pdevais proceder pour faire mensualiser la taxe fonciere et a partir de quand.

Elle m'a dit que la taxe fonciere, c'était comme la taxe d'habitation, elle etait à la charge de la personne qui vivait dans le logement au 1er janvier et que par conséquent je n'avais pas à la payer en 2012. Elle m'a egalement dit que c'était souvent le vendeur qui se mettait d'accord avec le notaire face aux acheteurs ignorants (nous). Le prorata etait tout a fait possble mais en aucun cas une obligation.

Alors qu'en est il ?
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« Répondre #384 le: 09 Novembre 2011 à 11:11:23 »

c'est effectivement en général un arrangement qui se fait entre acheteurs et vendeurs. Nous on a toujours procédé comme ça, à l'achat comme à la vente...

Après c'est vrai que tu peux refuser, mais c'est, je pense, assez courant... vu que nous on ne s'est pas "mis d'accord" avec le notaire pour arnaquer les acheteurs comme le sous entend cette dame, mais que ça fait un peu partie des conventions officieuses...

sinon, oui, normalement c'est celui qui est dans la maison au 1er janvier qui paye.

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« Répondre #385 le: 09 Novembre 2011 à 11:27:41 »

ok, moi je suis d'accord pour payer la taxe fonciere dès la vente, je trouve ca normal.

Par contre la notaire du vendeur et celui ci nous ont dit que c'était une obligation de faire comme ca, que la taxe foncière ne fonctionnait pas comme la taxe d'habitation.
C'est plutot ce principe de mensonge que je n'aime pas.
Car on part pas sur des bases saines pour la vente je trouve... s'ils racontent ce qu'ils veulent d'un coté, qui me dit qu'ils ne racontent pas ce qu'ils veulent d'un autre ?
et pourtant, ma notaire etait présente et elle n'a pas relevé...
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« Répondre #386 le: 09 Novembre 2011 à 11:41:49 »

j'allais te dire d'emmener ton notaire Clin d'oeil

elle n'a pas relevé car c'est ce qui se fait... c'est tellement dans les meurs que ça parait naturel..

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« Répondre #387 le: 09 Novembre 2011 à 11:48:12 »

alors du coup, je vais payer a partir de février. Est ce que je peux la faire mensualiser ? ou est ce que je dois mettre de coté pour la payer en octobre ?
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« Répondre #388 le: 09 Novembre 2011 à 13:11:46 »

ça ne marche pas tout à fait comme ça

en général on fait le prorata de celle de l'année d'avant et on reverse au vendeur le jour de la signature.

Parce qu'en fait c'est lui qui va effectivement la payer en octobre 2012, mais tu lui auras remboursé par avance ta part.

si vous signez le 15 février, tu payeras le 15 février 10.5/12 x taxe foncière année précédente en totalité.

pour la mensualisation je crois qu'il faut avoir payer une fois pour le faire, donc tu recevras ta première taxe en octobre 2013 et tu pourras mensualiser en 2014.

Biz
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« Répondre #389 le: 09 Novembre 2011 à 22:56:02 »

ok merci beaucoup  Bisou
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