voila, je viens pour la toute premiere fois de lire les dossier se trouvant sur la page d'accueil du forum.. j'ai lu celui sur le deuil perinatal et une phrase vient de me donner une lueure d'espoir...
mes filles sont nees a 25SG et sont decedees apres quelques minutes de vie car non viables... lors de la declaration n'etant pas mariés nous n'avons pas pu les inscrire sur le livret de famille, elles noms pas de noms de familles elles ont seulement un prenom... il nous a ete donné un acte d'enfant sans vie pour chacune d'elle...
d'apres ce que je viens de lire nous aurions du avoir un acte de naissance et un acte de dece pour chacune et l'inscription sur le livret de famille...
cmment puisje me renseigner pour ce qui est vrai ou pas puisque le texte ma dit que mes filles devraient voir un noms de famille ce qui m'enleverait un poids de plus mais la loi m'a dit le contraire..
merci de tout les renseignement que vous pourriez m'apporter...

Peut-être aussi la mairie ?  Au service état civil il devrait savoir...

Un avocat La 1° consult est gratuite, tu peux prendre conseil.

Tétards, je viens de trouver ça.
Ce ne sont pas de bonnes nouvelles malheureusement. Il est bien précisé que puisque vous n'étiez pas mariés au moment de la déclaration, vos filles ne peuvent pas apparaître sur le livret, à moins que l'un de vous ne possède déjà ce document.

Tétards, si je me trompe pas, elles ne sont pas "nées sans vie" tes puces. Donc, je trouve bizarre que l'hôpital ne t'ai pas fait 2 actes de naissance et 2 actes de décès...


Hélène, je n'ai pas lu ton lien, mais je ne comprends pas pourquoi Tétards ne pourrait pas avoir de livret de famille sous prétexte qu'elle n'est pas mariée... Dans ce cas, le livret s'appelle un "livret d'enfants naturels" (on en a eu un pour Cassandre puisqu'elle est née 6 mouis avant notre mariage).

Tétards, une question, aviez-vous fait zhom et toi une reconnaissance anticipée? (Peut être une question bête, je ne sais plus à partir de quel terme de grossesse c'est possible.) Si oui, je trouve encore plus légitime le droit à un livret d'enfants naturels, même pour des "enfants nés sans vie"...

Mais bon, c'est vrai que je ne suis pas juriste... Bon courage et bonne chance dans tes démarches (démélées?) avec l'administration.

je vais essayer de repondre a toutes vos questions....

*declaration anticipé ne change rien dans ce cas la... avec ou sans aucune difference vis a vis de la loi...
*nous n'avons rien eu par la mater ils se sont chargé de tout emmener a la mairie si je me souvient bien... le lendemain de la naissance j'ai eu le droit de sortir de la clinique pour accompagner geo dans les demarches car tout seul j'ai bien vu qu'il ne pourrait pas... bien que mes filles est chacune respirait a la naissance durant 5min, elles n'etaient pas viable d'apres le gygy donc acte "d'enfant sans vie" (differance avec "nes sans vie")...
*d'autre part j'ai repris tout mes papiers et j'ai regardé le nombre de semaine de grossesse les SF m'avais dit a la matere j'etais a 25SG alors dans ce moment difficile soit elles se sont mal exprimées soit c'est moi qui est pas compris mais j'etais a 24SA soit (21SG+6) et c'est peut être pour ca justement que mes filles ont cet act la... je ne sais pas si la loi parle en SA ou en SG... pas toujours evident..
*oui moi aussi je trouv que les lois sont tres mal faite a ce sujet... même si je sais aussi que c'est tres delicat comme question...
*vis a vis du livret de famille pour faire bref... en gros on est pas declaré ensemble comme les enfants de sont pas viables alors ils "n'existent" pas... pas de nom de famille dans ce cas alors pas de livret non plus... juste des prenom sur un bou de papiers voila a quoi elles ont droit vis a vis de notre pays...
*lors du mariage ou de la prochaine naissance de l'enfant vivant alors même si nous ne sommes pas marié comme ce dernier enfant donnera lieu a un etat civil concret il y aura un livret de famille... alors même si nous ne sommes pas marié et si on le souhaite nos filles auront leur prenom marqué dans la partie decé du livret a 1er et 2eme enfants... mais d'apres ce que j'ai compris toujours pas de nom de famille.. ceci dit je ne me generais pas pour le rajouter... mes filles pour moi on un nom, un prenom et surtout une famille...

tu ne me blaisse absolument pas....