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Auteur Fil de discussion: conséquence si baisse du nombre d'heures du contrat avec l'Ass maternelle  (Lu 1392 fois)
muscovite
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« le: 30 Août 2009 à 11:21:54 »

Coucou les filles,
Je reprends le boulot début sept et je vais mettre mes fistons chez une assistante maternelle. Lorsque j'ai signé un contrat de travail avec elle, j'avais prévu 23h pour mes loulous et il s'avère qu'avec mon emploi du temps, je pourrais les mettre moins (genre 20h). Je me souviens avoir évoqué ce probable fait avec elle et elle m'avait parlé, si je me souviens bien, "d'avenant ". Est-ce que vous savez si on peut baisser comme ça un contrat (pour l'instant aucun papier envoyé à la CAF, c'est juste un contrat réciproque avec elle) et surtout quelles sont les conséquences pour moi? Est ce que je suis tenu de lui verser une certaine somme d'argent?Huh? Comment ça se passe? Est-ce qu'elle peu refuser de les prendre? Je vous ces questions car ça m'ennuie de les mettre plus si il y a une autre solution et d'un autre côté, je ne veux surtout pas commencer sur de mauvaises bases avec la personne qui va s'occuper de mes fistons.
Merci d'avance pour vos réponses
bises Bisou Bisou Bisou Bisou Bisou
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« Répondre #1 le: 30 Août 2009 à 11:39:35 »

tu peux faire un avenant à ton cntrat à tout moment pour :
- le nombre d'heures
- les montants des indemnités d'entretien / tarif horaire / repas
- ou tout autre motif oublié dans le contrat initial

dans les contrats type il y a un modèle d'avenant.

si le contrat définitif n'est pas signé il n'y a pas de soucis, il te suffit lors de la signature de ce contrat d'énoncer clairement jour par jour les heures de garde.
si le contrat est signé, tu fais l'avenant en recalculant le salaire de base; puisq'uinitialement calculé sur 23h/semaine au lieu de 20h/semaine.

enfin tu ne dois rien de particulier. seule ton ass mat' voit son salaire de base diminué .
concernant le refus de les prendre ... ca c'est à elle de voir peut être qu'elle trouvera que 20h ne lui suffisent pas comme salaire ... Huh? mais ca c'est à voir directement avec elle ...

j'espère que ca t'aidera  Bisou
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« Répondre #2 le: 30 Août 2009 à 15:50:49 »

renseigne toi bien!!
le RAM m'avait dit qu'un avenant au contart pouvait être signé mais pour augmenter le nombre d'heures semaine et non pour le baisser!
je vais leur en reparler car mes filles passent en périscolaires et donc je n'ai plus besoin d'autant d'heures et la caf baisse!!
sinon, pour le contrat les heures se comptent à la semaine ici, et s'il y a des heures en plus ce sont des heures complémentaires mais si tu n'utilises pas tout les autres semaines se sont des heures perdues!!
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« Répondre #3 le: 30 Août 2009 à 16:07:41 »

renseigne toi bien!!
le RAM m'avait dit qu'un avenant au contart pouvait être signé mais pour augmenter le nombre d'heures semaine et non pour le baisser!
je vais leur en reparler car mes filles passent en périscolaires et donc je n'ai plus besoin d'autant d'heures et la caf baisse!!
sinon, pour le contrat les heures se comptent à la semaine ici, et s'il y a des heures en plus ce sont des heures complémentaires mais si tu n'utilises pas tout les autres semaines se sont des heures perdues!!

pour ce qui est heures compl et des heures perdues je suis d'accord avec toi.
par contre, je pense qu'on doit quand même pouvoir revoir à la baisse puisque là dans ton cas où tes puces rentrent à l'école tu vas bien baisser ton contrat 
moi aussi d'ailleurs actuellement il est à 44h et va passer à 38h à cause de l'école.
je pense qu'on ne peut pas revoir à la baisse mois par mois si par exemple un mois y' X heures et si le mois suivant y'en a Y Huh?

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« Répondre #4 le: 30 Août 2009 à 16:10:31 »

c'est ce que le RAM avait dit mais là je vais revoir çà avant leur 3 ans!
çà parait impensable que tu ne puisses pas baisser!
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« Répondre #5 le: 30 Août 2009 à 16:47:56 »

moi avec les nounous on fait comme c mais peut etre assi parce que je suis en année incomplète Huh?
chaque mois de septembre on calcule le nombre de semaine travaillées en fonction des abs prévisibles, on recalcule les heures semaines si changement et on recalcule le salaire de base.
au mois de décembre avec l'une des ass mat ( date anniversaire de contrat ) on calcule de nouveau le salaire de base avec le nouveau taux horaire.
ce qui fait qu'avec une j'ai un avenant par an en septembre ( date anniv' du contrat )
et avec une j'en ai deux : septembre pour le nouveau planning et décembre pour le snouveau tarif ( date anniv' du contrat )
celle du grand avec laquelle j'ai les 2 avenants n'est pas ch*ante pour les calculs
par contre celle des petits si ... donc je pense que puisqu'elle ne voit pas de problème à procéder comme ca c'est que ca doit être bon 
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« Répondre #6 le: 31 Août 2009 à 11:54:43 »

je suis aussi en année incomplète...mais là nous débutons c'est la première année de garde donc je me renseigne car pas trop au courant de certaines choses!
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