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23 Avril 2024 à 22:06:03
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Auteur Fil de discussion: Mode de calcul des ressources  (Lu 2336 fois)
Chri08
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« le: 23 Décembre 2006 à 17:27:08 »

Bonjour,
J'aimerais avoir des précisions sur ce qui est pris en compte par la caf pour calculer les ressources du couples et savoir si le plafond est dépassé ou non.
Je me pose également des questions sur le montant de ce plafond, est-il le même pour 2 enfants si ces enfants sont "arrivés successivement" à quelques années d'intervalle ou si ce sont des jumeaux ? 
Merci de votre aide.
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Dominique
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« Répondre #1 le: 23 Décembre 2006 à 20:56:00 »

Bonjour,
J'aimerais avoir des précisions sur ce qui est pris en compte par la caf pour calculer les ressources du couples et savoir si le plafond est dépassé ou non.
Je me pose également des questions sur le montant de ce plafond, est-il le même pour 2 enfants si ces enfants sont "arrivés successivement" à quelques années d'intervalle ou si ce sont des jumeaux ? 
Merci de votre aide.


Bonsoir
C'est relativement simple, la CAF croise ses fichiers avec ceux des impots, donc sont pris en compte les ressources du couple de l'année précédente. Pour toucher des prestations, là aussi c'est simple, les calculs sont refaits toutes les années au mois de juillet par la CAF, et à chaque changement de situation (naissance d'un enfant, rupture de vie commune, décès etc....). Les plafonds sont différents quand il y a un couple, un parent isolé et suivant le nombre d'enfants à charge.

Dominique
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Dominique
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Chri08
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« Répondre #2 le: 27 Décembre 2006 à 11:58:33 »

Bonjour, merci pour cette réponse.
Mais j'aimerais avoir des précisions sur ce qui est pris en compte dans les ressources du couple ( revenus, revenus locatifs, éventuels intérêts de comptes rémunérés: CODEVIS,....) ?
Dans la brochure de la CAF, il est également écrit : " Dans certaines conditions, la CAF ne tient pas compte des revenus professionnels de l'un ( ou des deux) conjoint(s) qui soit s'arrête de travailler pour s'occuper d'un enfant de moins de 3 ans ...." , est ce que cela signifie que les revenus peuvent être revus à la baisse en cas de reprise à mi-temps par exemple ?
nous nous posons beaucoup de questions car d'après nos premiers calculs nous serions juste au dessus des plafonds (environ 500? sur l'année 2005 en ajoutant nos 2 salaires annuels et des revenus locatifs, revenus plus qu'irréguliers car dépendants du bon vouloir de nos locataires) ce qui nous priverait de 2 primes de naissance,les allocations de base,....
Merci de vos éclairages.
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« Répondre #3 le: 27 Décembre 2006 à 12:37:11 »


Pour tout ce qui est prestations légales, la CAF prend en compte toutes les ressources qui sont déclarées pour le calcul des impôts sur le revenu.
Maintenant, si l'un des deux conjoints arrête de travailler à temps complet, la CAF neutralise les ressources de celui qui arrête son emploi et refait le calcul des prestations mais visiblement pour vous deux ça serait de toute façon après le congé maternité puisqu'il ne peut pas y avoir cumul.Pour une reprise à mi temps, il faudrait aller voir avec eux, mais la PAJE et le complément de libre choix d'activité ne sont pas soumis à conditions de ressources, elles seraient plutot soumises à "conditions de travail" . Il faut aller sur le site de la CAF, c'est assez clair et bien expliqué. Si tu veux une précision, n'hésite pas à redemander, pour chaque famille c'est différent et pas toujours évident à comprendre.
Bonne journée et bonnes fêtes de fin d'année
Dominique
Administrateur CAF
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Chri08
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« Répondre #4 le: 27 Décembre 2006 à 13:11:07 »

Merci encore de votre réponse et de sa rapidité, Je vais quand même essayer de passer ou de téléphoner à la Caf, mais j'y suis déjà passée la semaine dernière avec ma feuille d'imposition et la personne qui m'a reçu ( à l'accueil) n'a pas été capable de me renseigner ni par ailleurs de m'indiquer les plafonds 2005, alors que je les ai trouvés simplement sur le site de la Caf depuis.
Mais j'espère cette fois rencontré quelqu'un qui pourra me renseigner.
Merci encore et bonnes fêtes de fin d'année à vous.
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