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Auteur Fil de discussion: Problèmes juridiques, Testaments, Notaires, etc...  (Lu 48276 fois)
Lauver95
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« Répondre #30 le: 09 Février 2009 à 21:05:41 »

merci Rosy de toutes tes indications

par contre si je décède avant que mes filles ne soient majeurs elles se retrouvent à la charge de leur père (même si elles ne le connaissent pas) et je ne voudrais pas qu'il dilapide leur héritage si minime qu'il soit
qui nomme le tuteur financier ? car Seb sera peut-etre trop loin pour gérer ça
d'ailleurs Seb voudrait etre leur tuteur (vivre avec elles, s'occuper d'elles)en cas de problème pour moi

par contre comment se fait-il qu'après un divorce la liquidation des biens ne soit pas encore faite une dizaine d'année après ?
ce qui apparement est le cas pour le père des filles qui est propriétaire d'un 5 pièces avec son exfemme car j'ai fait une demande de renseignements sommaires auprès du bureau des conservations
des hyphotèques et c'est bien lui et son ex les derniers propriétaires et je pense que si elle lui avait racheté sa part cela serait inscrit sur le registre du bien
par contre je pourrais refaire une demande pour savoir si il y a une saisie sur cet appart mais en même temps ce sera à lui de donner ses renseignements au juge
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Garatefess


« Répondre #31 le: 09 Février 2009 à 21:15:33 »

Reviens Rosy, j'ai encore une question 

Pour conclure, est-il important/indispensable/utile de passer devant notaire régler l'éventuelle succession en cas de mariage avec communauté des biens ?
Je pense que c'est important.
 

Tu peux développer STP ?  Bisou
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« Répondre #32 le: 09 Février 2009 à 22:43:23 »

par contre comment se fait-il qu'après un divorce la liquidation des biens ne soit pas encore faite une dizaine d'année après ?
ce qui apparement est le cas pour le père des filles qui est propriétaire d'un 5 pièces avec son exfemme car j'ai fait une demande de renseignements sommaires auprès du bureau des conservations
des hyphotèques et c'est bien lui et son ex les derniers propriétaires et je pense que si elle lui avait racheté sa part cela serait inscrit sur le registre du bien
par contre je pourrais refaire une demande pour savoir si il y a une saisie sur cet appart mais en même temps ce sera à lui de donner ses renseignements au juge

apparemment tu as fait la demande avec son nom et sa date de naissance: as-tu essayé de refaire ta demande non pas sur sa personne mais sur l'adresse du bien? (c'est ce qu'il m'arrive de faire dans mon boulot Clin d'oeil quand la "fiche propriété" de la personne n'est pas suffisamment claire, on redemande avec une "fiche immeuble")

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« Répondre #33 le: 09 Février 2009 à 22:43:42 »

Marthe : même si ton père avait fait un testament au profit du FN, en ta présence, il serait réduit de la moitié puisque il ne peut pas te déshériter.
pas de testament en ma présence mais je pense que s'il y en a vraiment un il a été fait chez le notaire correctement

j'ai fait qqs coupes Roulement des yeux mais je pense pour t'expliquer ce que Rosy voulait dire...
"en ta présence" ne veut pas dire que le testament soit fait devant toi, mais qu'il soit ouvert de ton vivant... je ne sais pas ce qu'il advient de la part "réservée" aux enfants quand ceux-ci décèdent avant leurs parents...
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« Répondre #34 le: 09 Février 2009 à 22:45:49 »

La licitation-partage......n'est pas un terme exact.

c'est un raccourci malheureux qu'on entend souvent à mon boulot... où on fait face à beaucoup de successions non réglées (même au bout de plusieurs décennies ) et de S-C-I créées par des gens pas toujours très honnêtes

merci de tes explications Bisou
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« Répondre #35 le: 09 Février 2009 à 23:23:11 »

Marthe : même si ton père avait fait un testament au profit du FN, en ta présence, il serait réduit de la moitié puisque il ne peut pas te déshériter.
pas de testament en ma présence mais je pense que s'il y en a vraiment un il a été fait chez le notaire correctement

j'ai fait qqs coupes Roulement des yeux mais je pense pour t'expliquer ce que Rosy voulait dire...
"en ta présence" ne veut pas dire que le testament soit fait devant toi, mais qu'il soit ouvert de ton vivant... je ne sais pas ce qu'il advient de la part "réservée" aux enfants quand ceux-ci décèdent avant leurs parents...
je crois qu'elle revient aux enfants des enfants et si personnes aux colétéraux (frère, soeurs) ou aux ascendants


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« Répondre #36 le: 09 Février 2009 à 23:26:03 »

normalement les petits enfants viennent en représentation des enfants du défunt, mais s'il a pris des dispositions autres, je sais pas si ça s'applique toujours? Huh? Rosy: à l'aide Clin d'oeil Bisou
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« Répondre #37 le: 09 Février 2009 à 23:42:11 »

par contre comment se fait-il qu'après un divorce la liquidation des biens ne soit pas encore faite une dizaine d'année après ?
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apparemment tu as fait la demande avec son nom et sa date de naissance: as-tu essayé de refaire ta demande non pas sur sa personne mais sur l'adresse du bien? (c'est ce qu'il m'arrive de faire dans mon boulot Clin d'oeil quand la "fiche propriété" de la personne n'est pas suffisamment claire, on redemande avec une "fiche immeuble")


en fait j'ai fait la demande sur son nom car je n'avais pas l'adresse uniquement la ville "les ulis" dans l'essonne
je peux maintenant faire la demande sur le bien ou sur son nom pourle motif "saisie en cours"
mais en même temps c'est à lui ou son avocat et son avoué de donner des renseignements sur sa situation financière ce qu'il n'a pas fait lors du 1er jugement d'ailleurs il a même omis de dire qu'il était propriétaire à son avocat et n'a donné pratiquement rien comme papier sauf pour sa dette HLM (loyers impayés) et a bien précisé qu'il était SDF
quand on était encore ensemble  il allait vérifié si l'appart était habité mais je ne savais pas pourquoi je pensais qu'il voulait avoir une part de loyer
mais il a eu une saisie sur salaire pour impots non payer donc avant il a eu des relances des impots etje pense qu' il ne voulait pas payer si son ex louait l'appart  
donc en demandant s'il y a une saisie je vais faire le travail de son avocat alors mêmesi ça ne coute que 14? je ne vais pas leur donner ce qui serait à mon désavantage
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« Répondre #38 le: 09 Février 2009 à 23:50:34 »

mais il a eu une saisie sur salaire pour impots non payer donc avant il a eu des relances des impots etje pense qu' il ne voulait pas payer si son ex louait l'appart  
donc en demandant s'il y a une saisie je vais faire le travail de son avocat alors mêmesi ça ne coute que 14€ je ne vais pas leur donner ce qui serait à mon désavantage

les impôts non payés en question: ça peut tout aussi bien être des taxes foncières (tu dis qu'il est toujours proprio en indivision avec son ex), des taxes d'habitations (soit à leur nom à tous les 2, soit au nom de locataires partis à la cloche de bois, départ dont ils n'auraient pas avisé en temps utile l'administration), soit son impôt sur le revenu (récent ou suite à contrôle)
il a normalement eu plusieurs courriers avant le recours à l'employeur (au moins avis simple, lettre de rappel et commandement de payer): il n'y a que dans certains cas bien particuliers qu'on peut saisir l'employeur juste après le premier avis...

je peux maintenant faire la demande sur le bien ou sur son nom pourle motif "saisie en cours"

si tu veux vraiment en savoir plus sur sa situation actuelle par rapport à ce bien, je te conseille plutôt la demande sur le bien...
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« Répondre #39 le: 10 Février 2009 à 00:45:21 »

mais il a eu une saisie sur salaire pour impots non payer donc avant il a eu des relances des impots etje pense qu' il ne voulait pas payer si son ex louait l'appart  
donc en demandant s'il y a une saisie je vais faire le travail de son avocat alors mêmesi ça ne coute que 14? je ne vais pas leur donner ce qui serait à mon désavantage

les impôts non payés en question: ça peut tout aussi bien être des taxes foncières (tu dis qu'il est toujours proprio en indivision avec son ex), des taxes d'habitations (soit à leur nom à tous les 2, soit au nom de locataires partis à la cloche de bois, départ dont ils n'auraient pas avisé en temps utile l'administration), soit son impôt sur le revenu (récent ou suite à contrôle)
il a normalement eu plusieurs courriers avant le recours à l'employeur (au moins avis simple, lettre de rappel et commandement de payer): il n'y a que dans certains cas bien particuliers qu'on peut saisir l'employeur juste après le premier avis...

je peux maintenant faire la demande sur le bien ou sur son nom pourle motif "saisie en cours"

si tu veux vraiment en savoir plus sur sa situation actuelle par rapport à ce bien, je te conseille plutôt la demande sur le bien...
ça doit etre sur les taxes foncière ou habitation car pas imposable sur les revenus (toujours d'après ses dires et sur la feuille impots revenus présentés au juge elle n'est pas complète
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« Répondre #40 le: 10 Février 2009 à 13:16:34 »

me revoilà.. Rosy d'abord merci pour toutes tes reponses si précieuse..ça répond a certaine de mes questions...

Par contre je voudrais savoir....je vous ai parlé de la SCI....mais elle a été crée par mon père et les parts on été "donnés" a ses enfants...enfin je me souviens plus trop j'étais jeune mais je me souviens avoir signé un papier et me retrouvé avec 30% de la maison...idem pour mon frère et ma soeur...du coup comme y'a jamais eu de vrais echange monétaire....en cas de décès de mes parents...comment ça va se passer??
Mon père avait fait ça pour éviter que l'état ne se serve....
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« Répondre #41 le: 10 Février 2009 à 13:18:47 »

Bonjour les mamans Souriant
 Je vais essayer de répondre dans l'ordre :

Marthe :lorsque je parle "en ta présence" cela veut dire, qu'au moment du décès de ton père "tu existe" tu es donc présente.  Tu existe au moment de la succession.  

Véro :  c'est le Tribunal qui nomme un tuteur. Mais il peut y avoir préalablement un Conseil de Famille qui permette d'en nommer un.  Ce conseil est bien entendu en lien avec le Tribunal.  Quand les enfants sont mineurs et que les parents sont séparés, en général un tuteur étranger à la famille est nommé, pour éviter justement de dilapider les biens des enfants. Ce fut le cas pour le fils de mon neveu, qui s'est suicidé il y a 3 ans, le petite avait alors 7 ans, et il était divorcé. Sa maman n'a pas pû être tutrice de son fils, il elle avait racheté la 1/2 de la maison à son ex, et le prix de vente, revenant au petit, aurait pû être non réglé. le Tribunal l'a rappelée à l'ordre pour l'obliger à ouvrir un compte au nom du petit et bloquer la somme jusqu'à sa majorité.

 Quant au partage de la communauté, OUI,  il peut arriver qu'il n'ai pas été établi, même pendant 1O  ans. Cela dépend de la volonté des parties. Il y a des personnes qui divorcent, mais qui ne souhaitent pas liquider leur communauté. Tout reste dans l'indivision et parfois, au bout de quelques années, ils procèdent au partage ou carrément donnent chacun leur part à leurs enfants, en nue-propriété, et généralement l'un des époux conserve la jouissance du bien. Il n'y a rien d'illégal à cela.

P'tite Lilli :  il est important de passer chez le notaire pour régler une succession, que l'on soit en communauté ou pas d'ailleurs pour les raisons suivantes :
- le notaire rassemble tous les documents qui  permettent d'établir la dévolution successorale ainsi que la masse de l'actif et du passif de la succession.
- il est le seul à pouvoir faire un partage dans les dix mois du décès pour éviter d'augmenter les frais en dressant une attestation de propriété alors inutile.
- En cas de litige, c'est un médiateur par excellence
- En cas de redressement fiscal, il peut assister ses clients pour les défendre (c'est ce que je fais quand nos clients ont des redressements que je juge "injustes") ;
- il évite aux particuliers qui font eux-mêmes leur déclaration de succession (et c'est possible puisque c'est un acte sous signature privée)  de commettres des erreur, ou des oublis qui peuvent couter cher au moment de la vérification de la succession par les Impôts. Car beaucoup de personnes ignorent la loi et généralement oublient de déclarer par exemple un Livret A qui est à leur nom, mais qui dépend quand même de la communauté).
- seul le notaire peut rédiger l'acte de NOTORIETE qui dresse la dévolution successorale et permet le déblocage des comptes.


Laety Clin d'oeil:  En cas de décès des enfants avant les parents, les petits-enfants viennent à la succession en qualité d'héritiers, par représentation de leur parent décédé.

En l'absence de petits-enfants, on recherche les membres de la famille les plus proches et frères et soeurs sont héritiers pour partie, de même que les parents survivant sont héritiers à titre réservataire.

Ninie : si vous avez 3O% des parts chacun, il me semble qu'il en manque 1O % qui ont dû être conservés par vos parents. En cas de décès des parents,  vous allez recueillir ensemble, indivisément entre vous, les 10 % restantes.
A ce moment-là, rien ne vous empêchera de vous céder les parts entre vous. par exemple, l'un de vous pourrait racheter la part aux deux autres, et ainsi, il deviendrai propriétaire de la maison dans son intégralité.  Vous pourriez par la suite procéder à la dissolution de cette SCI qui ne servirait plus à rien. A l'époque, les SCI se faisaient beaucoup pour éviter les frais de mutation. Il est moins onéreux de ceder des parts de société que de vendre des  bien et droits indivis sur un immeuble. La taxatation n'est pas la même et il est plus facile de faire un partage de parts que l'on peut distribuer comme on le souhaite.

J'espère avoir répondu avec clarté à toutes vos petites questions, Chères Mamans de mon coeur.

Avant de filer au bureau, je vous envoie un gros nuage rempli de bisous. Bisou Bisou Bisou Bisou Bisou Bisou



« Dernière édition: 10 Février 2009 à 13:37:49 par Bienheureuse DOUBLE mamie » Journalisée

Mon plus grand BONHEUR  c'est de voir le TIEN

Léonie et Loris sont nés le 21 Janvier 2008

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« Répondre #42 le: 10 Février 2009 à 15:16:17 »

Ah Rosy, il va falloir que le forum te rémunère pour tout ça  Bisou

Véro, j'ai travaillé avec une fille dont le divorce n'a pas été mince affaire. Je situe l'histoire.
La femme apprend par ses enfants que le père traficote avec les biens de la maison et avec la trésorerie. D'abord incrédule, quand elle a eu les preuves (énormes) sous les yeux   Pleurs  elle se tire et demande le divorce.
Monsieur n'apprécie pas du tout, met tout ce qu'il peut en ?uvre pour retarder la procédure. 2 ans se passent, durant lesquels ma collègue continue de payer le crédit de la maison, seule, sans pour autant l'habiter. C'est elle qui est partie = abandon de domicile. Monsieur a pris une retraite proportionnelle après 15 ans d'hôpital et ne retravaille pas, donc pas solvable pour demande un crédit. Son avocat lui assure qu'elle récupèrera son argent à la liquidation des biens du mariage.
Au bout de 2 ans, le divorce est prononcé. Reste à établir une liquidation.
Pour cela, les 2 parties doivent être en accord. Dans leur cas, vente de 2 maisons entre autre. Au début, monsieur a été en désaccord complet sur le prix de mise en vente. De longs mois se passent. Un accord de mise à prix est trouvé, les annonces sont lancées. Monsieur est allé dégrader volontairement les maisons pour les rendre invendables. Il a ôté les boiseries, les appareils de chauffage, démontées les portes, etc.. Constat d'huissier, etc, etc.. De longs mois se passent à nouveau.
L'état de santé de monsieur se dégrade. Tout se trouve plus ou moins en stand by...
Et il décède.
Exit la liquidation, on passe à une succession.
Et l'histoire ne se termine pas là, malheureusement, ça devient pire pour elle.
Car pour établir la succession, il faut un accord entre elle, leurs 3 enfants mais aussi les 2 premiers enfants de monsieur (qui bien sûr détestent leur marâtre) et les 2 soeurs de monsieur. On a retrouvé chez lui un testament où il léguait tout à ses soeurs, ça n'est pas possible mais par contre elles entrent dans la succession. Ainsi donc il leur fallait trouver un accord entre les 8 parties.
Ma collègue a fini en cure de sommeil dans une maison spécialisée   
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Nadège, celle qui rit quand il neige !


« Répondre #43 le: 10 Février 2009 à 15:19:18 »

Quand je dis que la réalité dépasse la fiction.... C'est hallucinant.
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CE QUI NE ME TUE PAS ME REND PLUS FORTE
R, juillet 2000,(césa pr siège, 38,5sa). A et R, octobre 2005, (césa pr RC, 30sa).
Je ne veux pas mourir en ayant des regrets...
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Garatefess


« Répondre #44 le: 10 Février 2009 à 15:32:32 »

Je ne te le fais pas dire, les soaps américains peuvent aller se rhabiller   Roulement des yeux
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