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olivia66
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« le: 28 Juin 2008 à 20:21:44 »

Bon je post vite fait, juste pour avoir le plus rapidement possible des reponses,est ce que quelqu'un sait si un mineur peu etre placé en foyer a sa demande? quels sont les delais? Je n'entre pas dans les details mais ma petite soeur a besoind d'aide et si je l'accueil chez moi ma mere previens les gendarme illico, la vie lui est impossible la bas, quelqu'un peu me renseigner?? Elle aura 18 ans en decembre donc elle est toujours mineure.

Merci.
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Maman de Maxime 11 ans Jade 7 ans Angèle et Ambre nées le 14 juin 2007
Héloïse B
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« Répondre #1 le: 28 Juin 2008 à 20:28:01 »

ça a l'air compliqué...je pense que oui mais ça doit etre long.

pourquoi ne l'accueille tu pas chez toi sans le dire à ta mère en attendant d'y voir plus clair ?
désolée de ne pas pouvoir plus d'aider...
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« Répondre #2 le: 28 Juin 2008 à 20:30:06 »

pourquoi ne pas poser la question en gendarmerie par exemple ? ou à l'assistante sociale de ta commune ? Sauf erreur, il y a des cas où un "grand mineur" peut être déclaré ... je ne sais pas comment on dit, mais l'idée c'est "équivalent majeur". Tu trouveras peut-être des infos sur ce site : http://www.droitsdesjeunes.gouv.fr/
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winnie
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« Répondre #3 le: 28 Juin 2008 à 20:30:39 »

On peut, c'est sur. Ma petite cousine a été dans un foyer quand elle n'en pouvait plus chez ses parents.
Mais là dans l'urgence je ne peux pas en savoir plus.
Par contre je peux essayer de me renseigner plus tard si tu veux...
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« Répondre #4 le: 28 Juin 2008 à 20:32:46 »

Je peux pas trop t'aider, mais peut-être te suggérer de te rapprocher du tribunal des affaires familiales... A u pire je pense que tu peux obtenir quelques renseignements auprès de ton commissariat de police ou de gendarmerie.
Bon courage, j'espère que tout s'arrangera pour ta soeur.
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« Répondre #5 le: 28 Juin 2008 à 20:54:48 »

Je crois qu'il peuve à partir de 16 ans !
A vérifier évidemment mais cela doit etre possible.  Clin d'oeil
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« Répondre #6 le: 28 Juin 2008 à 21:45:42 »

si c'est sur ma soeur a été émancipée à 17ans 1/2 mais elle est passée devant le tribunal pour enfant avec ma mère. c'est elle qui a demandé cette émancipation (bien sur ma soeur était d'accord)

mais sans l'accord des parents..je crois que les 2 seules solutions rapides sont le mariage et faire un enfant...mais bon c pas vraiment des solutions...
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« Répondre #7 le: 28 Juin 2008 à 22:13:38 »

Merci de vos reponses rapides!!! Je vais voir pour trouver une AS mais ma soeur en a deja vu une au lycée et elle lui a dit "oui, mais comprend ta mere c'est pas facile d'elever une ado", donc pour dire ca on avait pas besoin d elle! Le mari de ma mere est commissaire de police donc il sera tres facile pour lui d'intervenir ou des faire intervenir des fonctionnaires de police, si jamais je la garde chez moi et come j habite a 300 metres de chez elle c'est impossible qu elle ne le vois pas!!!
Merci maryvonne pour le site il y avait pas mal d'infos dessus.
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Maman de Maxime 11 ans Jade 7 ans Angèle et Ambre nées le 14 juin 2007
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« Répondre #8 le: 28 Juin 2008 à 22:17:54 »

tu ne peux pas avoir des conseils d'avocats à ta mairie ?
je me rappelle que c'était possible là où j'habitais avant (pourtant petit village), c'était gratuit et RDV rapide
l'AS n'a pas l'air d'une grande aide 
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" Maman Poule "


« Répondre #9 le: 29 Juin 2008 à 12:45:33 »

C'est bien ce que je pensais !
et voilà ce que j'ai trouvé  Clin d'oeil



Par la voie judiciaire

Elle ne peut intervenir que si le mineur a 16 ans révolus. A la demande des parents ou du conseil de famille si les deux parents sont décédés, le juge des tutelles peut prononcer l'émancipation, dans l'intérêt de l'enfant.

Un mineur ne peut demander lui-même son émancipation. Certains juges des tutelles, avertis par le juge des enfants qu'un mineur souhaite être émancipé, peuvent convoquer les parents et les inciter à en faire la demande. Cette décision peut aussi être prise d'un commun accord, lorsque l'enfant possède la maturité suffisante pour s'assumer et souhaite vivre en dehors du foyer familial. Il pourra alors prendre ses décisions sans devoir en référer à ses parents.

A savoir : la loi n'oblige pas les juges à consulter le mineur, même s'ils le font souvent dans les faits.

Recours
La décision du juge des tutelles prononçant ou refusant de prononcer l'émancipation peut être contestée par un recours devant la cour d'appel.

Et après ?

Un mineur émancipé acquiert presque tous les droits et devoirs d'un adulte. Il devient capable, comme un majeur, de tous les actes de la vie civile (gérer son argent et ses biens, signer des contrats...).

Le mineur émancipé cesse d'être sous l'autorité de ses père et mère. Ceux-ci ne sont pas responsables des dommages qu'il pourrait causer à autrui postérieurement à son émancipation. Ils restent cependant obligés de continuer à participer à son entretien et à son éducation en fonction de leurs moyens financiers.

Le mineur émancipé ne peut toutefois pas être commerçant et il a toujours besoin du consentement de ses parents pour se marier ou être adopté.
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" Maman Poule "


« Répondre #10 le: 29 Juin 2008 à 12:50:19 »

J'ai trouvé ceci également !  Clin d'oeil

http://www.educaloi.qc.ca/loi/parents/157/imprimer/
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« Répondre #11 le: 29 Juin 2008 à 13:38:15 »

.ca = c'est canadien...


.gouv.fr = c'est un site du gouvernement français = source "garantie fiable"
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« Répondre #12 le: 29 Juin 2008 à 18:17:25 »

Pour l emancipation le soucis c'est que c'est les parents qui doivent le demander donc c'est pas gagné!! Le pere de ma petite soeur est mort donc ma mere est la seule a avoir l'autorité parentale, mais le soucis c'est apres pour la loger moi je peux la depaner biensur mais avec mes 4 gosses les conditions pour elle continuer ses etudes ne seront pas top, c'est bruyant ce petit monde, et la maison n'est pas grande. Mais c'est assez urgent la elle songe a fuguer, ils lui pourrissent trop la vie, juste un exemple, elle c'est levée a 11h ce matin (bon elle a 17ans et c'est les vacances rien de dramtique en soi) elle a dejeuné et ma mere lui a dit si a midi tu ne mange pas avec nous tu a interdiction de manger pour toute la journée, alors comme elle avait pas faim a 12h (ce ke je comprend), bah la elle me parle sur msn et me dit qu elle creve de faim, et comme elle a interdiction de sortir je peux pas faire grand chose pour elle, et c'est des choses comme ça tous les jours, elle est au bout du rouleau .
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Surfeuse et Maman de jujus


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« Répondre #13 le: 29 Juin 2008 à 18:41:32 »

je comprends

elle est coincé dans sa chambre? pas le droit de sortir si j'ai bien compris Tire la langue
et toi tu ne peux pas y aller discret et lui balancer un sac avec des biscuits ou autres par la fenêtre Huh?
la maison est peut être agencée de manière que l'on risque de te voir

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Saya ibu K. dan D. mereka lahir pada-tanggal 11 january 2008
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Cool Que des girls qui surfent : http://www.youtube.com/watch?v=Hpc9nsjF6xY Cool
Kathryn2
FAF épanouie ^^
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Paul et Ugo, mes oursons d'amour !


« Répondre #14 le: 29 Juin 2008 à 18:47:06 »

et elle peut pas essayer de les souler en faisant ce qu'ils lui disent ?

on n'a pas toutes les infos, mais est ce qu'elle est super gentille ta s?ur ou elle leur mène la vie dure ?
(je demande, hein, ne le prends pas mal Clin d'oeil )
Pourquoi tu vas pas chez eux là maintenant, en disant que tu voudrais l'inviter à diner ce soir ?

Biz
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Kat

maman de Paul et Ugo, 9 ans..., sevrage naturel à 4 ans et demi, cododotés pendant 3 ans... toutes les bonnes choses ont une fin ... pour laisser la place à d'autres Sourire
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