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schtroumpfette
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« le: 14 Mai 2011 à 14:37:09 » |
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bonjour,
voilà je suis en CP depuis le 01.09.2011 jusqu'au 31.08.2011 et dès le 05.09 je serai en congé maternité. pour le 1er et le 2 septembre je pose 2 jours de congé payé.
ma question est de savoir sur quelles fiches de paie va se baser la sécu pour calculer ces IJ en sachant que juin,juillet 2010 j'étais en CM mais salaire versé par mon employeur (subrogation) et août j'étais en congés payés. donc mystère et boule de gomme, je me demande comment ça va aller cette histoire..
si quelqu'un/quelqu'une sait éclairer ma lanterne il/elle est bienvenue sur mon fil alors.. LOL
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Journalisée
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Marie-France
Jeune Membre
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« Répondre #1 le: 14 Mai 2011 à 15:19:27 » |
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Bonjour, Je suppose que tu es en congé parental depuis le 01/09/2010. Avec un nouvel accouchement prévu en novembre 2011, il faudrait avoir travaillé avant ta nouvelle grossesse pour prétendre aux IJ. Aussi, en consultant ce lien et sauf erreur d'interprétation, il ne me semble pas que tu ouvres des droits aux IJ. Je laisse le soin aux autres de corriger. http://www.ameli.fr/employeurs/vos-demarches/conges/le-conge-maternite/indemnites-journalieres.phpIndemnités journalières
Sous réserve que votre salariée remplisse les conditions requises, sa caisse d'Assurance Maladie lui versera, ou à vous-même en cas de subrogation, des indemnités journalières pendant toute la durée de son congé maternité.
Conditions d'ouverture de droits
Pour avoir droit aux indemnités journalières pendant son congé maternité, votre salariée doit justifier de 10 mois d'immatriculation, en tant qu'assurée sociale, à la date présumée de son accouchement.
Elle doit également justifier :
•Avoir travaillé au moins 200 heures au cours des 3 mois civils ou des 90 jours précédant le début de sa grossesse ou de son congé prénatal, ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 1 015 fois le montant du SMIC horaire au cours des 6 mois civils précédant le début de sa grossesse ou de son congé prénatal.
•Ou, à défaut, en cas d'activité à caractère saisonnier ou discontinu, avoir travaillé au moins 800 heures ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire, au cours des 12 mois civils ou des 365 jours précédant le début de sa grossesse ou de son congé prénatal.
Calcul et montant de l'indemnité journalière
L'indemnité journalière versée pendant le congé maternité est égale au salaire journalier de base, calculé sur la moyenne des salaires (= salaires soumis à cotisations, pris en compte dans la limite du plafond de la sécurité sociale en vigueur au 1er janvier de l'année en cours, et diminués des cotisations obligatoires à caractère légal et conventionnel et de la CSG) des 3 mois qui précèdent le congé prénatal, ou des 12 mois en cas d'activité saisonnière ou discontinue.
Montant maximum de l'indemnité journalière maternité au 01/01/2011 :
•76,20 € par jour dans les départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68).
•77,79 € par jour dans les autres départements.
À noter que des conventions collectives ou des accords de branche peuvent prévoir le maintien du salaire par l'employeur pendant le congé maternité.
Versement des indemnités journalières
Les indemnités journalières sont versées tous les 14 jours à votre salariée, par sa caisse d'Assurance Maladie, ou à vous même en cas de subrogation.
À noter qu'elles sont versées pendant toute la durée du congé maternité, sans délai de carence, pour chaque jour de la semaine, y compris les samedi, dimanche et jour férié.
Prélèvements sociaux, impôt, retraite
Le montant de l'indemnité journalière maternité est réduit de 0,5 % au titre de la CRDS et de 6,2 % au titre de la CSG.
Les indemnités journalières versées pendant le congé maternité sont soumises à l'impôt sur le revenu.
Les décomptes de versement d'indemnités journalières sont à conserver sans limitation de durée comme les bulletins de salaire, car ils valident les droits à la retraite. |
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Journalisée
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Cordialement
Marie-France
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schtroumpfette
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« Répondre #2 le: 14 Mai 2011 à 15:26:59 » |
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oui mais si je pense que oui sinon personne ne reprendrait de CM après un CP.
AZERTY ou Kathryn les pros sécu/caf si vous passez par là mesdames
le CP est un cas particulier.
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Journalisée
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béné*
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« Répondre #3 le: 16 Mai 2011 à 11:48:06 » |
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alors ici j'ai attendu bb5 en étant en CP, et j'ai eu des IJ calculées sur la base de mes salaires de mois entiers. Perso je demanderai ta place de mettre des jours de patho début septembre .
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Journalisée
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Bénédicte, maman de Vincent -6/08/01, Vittoria - 21/11/05 , Hermance et Pacôme -11 /08/08, Edgar -23/07/10
Fais de ta vie un rêve, et d'un rêve, une réalité. St Ex
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schtroumpfette
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« Répondre #4 le: 16 Mai 2011 à 12:05:07 » |
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dès le 5 je serai en congé maternité donc pas besoin de patho.
sur des mois entiers oui mais sur tes mois de congé maternité d'avant ton CP de bb4 c'est ça ?
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Journalisée
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Aurélie Body
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« Répondre #5 le: 04 Novembre 2015 à 21:09:38 » |
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Bonjour quelqu'un peut-il m'aider!!
Je suis enceinte de bb3 prévu pour avril 2016 mon congé parental fini le 31/01/2016 et mon congé maternité le 22/02/2016 du coup comment se calcul mes IJ car si je lis bien les anciens commentaire du dessus je n'ai le droit à rien !!!
Merci a tous
Aurélie
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Journalisée
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François et Thibault sont nés le 18 février 2013 à 32 SA +6 jrs après avoir tenue 2 mois à l'hôpital
François 1715 gr pour 44 cm
Thibault 1830 gr pour 44 cm
BB3 est prévu pour avril 2016
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Azerty
muguette/juinette 2008
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« Répondre #6 le: 04 Novembre 2015 à 22:36:19 » |
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Si tu as déjà eu des IJ pour ta précédante grossese, tu en auras pour celle ci aussi. La sécu se basera sur tes derniers revenus ( ceux d'avant la grossesse gémellaire)
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Journalisée
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Un grand 1m82 né à 40sa+4; une grande 1m71 née à 40sa; un moyen 1m75 né à 39sa+5 et 2 petits d'1m75 et 1m64 nés à 38sa-1.
Et en tout : plus de 300kg d'amour !!
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Jade59
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« Répondre #7 le: 05 Novembre 2015 à 09:38:29 » |
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Quand tu cumule 2 cp tu na pas indemnity journaliere par la secu ,tu continue a touché ton cp tout les mois
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Journalisée
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Famille très nombreuse
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Aurélie Body
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« Répondre #8 le: 05 Novembre 2015 à 11:13:43 » |
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Jade je ne cumule pas deux CP et après mon CM je reprends le travail
j'ai appeler la sécu ce matin ils étaient incapable de me répondre donc du coup "leur expert" doivent me rappelé sous 48h. je verrais bien et je vous mettrais leur réponse ici
bonne journée les filles
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Jade59
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« Répondre #9 le: 05 Novembre 2015 à 14:10:55 » |
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il faut avoir travailler un certain nombres dheure sur les 3 derniers mois pour avoir des ij et cest sur les 3 derniers salaire qu'on se base pour les calculer
Mais attendons la reponse des experts de la secu .....
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Journalisée
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Famille très nombreuse
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Aurélie Body
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« Répondre #10 le: 05 Novembre 2015 à 14:56:22 » |
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Réponse de la MSA:
il calcul les IJ des 3 derniers mois travailler avant le premier congé maternité et le premier congé parentale soit pour moi les mois de juin, juillet et août 2012.
(j'ai été en arrêt de travail de mi-août 2012 à janvier 2013 ensuite congé maternité de Janvier 2013 à septembre 2013 et congé parentale du 1er octobre 2013 au 31 janvier 2016) voilà notre petite situation .
On est rassuré en espérant que la CPAM nous dise la même chose.
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