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Auteur Fil de discussion: Enfant né sans vie et déclaration d'impôts  (Lu 1907 fois)
Tippie
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« le: 02 Juin 2012 à 11:37:22 »
Bonjour à toutes,

J'ai eu recours à une IMG l'an dernier pour ma petite Valentine à 35+4 SA  Pleurs puis Louis & Valentine sont nés 3 semaines plus tard à 38+4 SA.

J'ai fait ma déclaration d'impôt il y a un mois en déclarant un enfant à charge.

J'ai entendu à plusieurs reprises qu'on pouvait déclarer un enfant né sans vie l'année de sa naissance.

Avez-vous entendu parler de cela ?
Savez-vous où on peut trouver les textes de références?

C'est terrible de devoir rentrer dans de telles considérations...

Merci d'avance

 Bisou Bisou Bisou Bisou Bisou
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Le 13/06/2011 à 38 SA+4, L pousse son 1er cri & V rejoint les étoiles.
Suzy78
On apprend en se trompant...
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Maman d'une étoile et de 2 soleils !
« Répondre #1 le: 02 Juin 2012 à 12:08:50 »
oui Tippie, nous avons déclaré Simon en 2007, puis plus personne en 2008. 
Tu le fais et tu insères l'acte d'enfant né sans vie dans les pièces à joindre.

je ne sais plus le texte de référence, mais c'est certain.

Tu peux donc mettre 2 enfants et non pas 1.
 Bisou Bisou Bisou
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Mes petits poissons Samuel et Benjamin sont arrivés le 30 mars 2009
metissage
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« Répondre #2 le: 02 Juin 2012 à 21:04:27 »
Idem pour moi 2 enfants en 2000 juste pour l'année de leur naissance j'avais aussi accompagner de l'acte.
Il faut faire attention pour l'année suivante.

C'est terrible de devoir rentrer dans de telles considérations...

C'est un droit, tu fais valoir ce droit c'est tout. Bisou
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Elodie,maman de 2 petits anges (Eddine & Matis) partis trop tot a 22 sem, de Sarah 2001, et de Lisa & Noah 28.11.2008 nés a 37 sem +4J 3Kg; 3Kg300 VBS sans péri selon mes souhaits famille "composé" papa 2 garçons 2001,2002.
Tippie
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« Répondre #3 le: 05 Juin 2012 à 00:45:33 »
Merci les filles pour vos réponses.
Je vais tâcher de corriger ma déclaration...

 Bisou Bisou
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