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Auteur Fil de discussion: HELP ! Calcul des indemnités CP pour la garde des jumeaux  (Lu 2183 fois)
carohanae
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« le: 06 Juillet 2012 à 14:23:48 »

Bonjour à tous,

Mes jumeaux étaient gardés par une assistante maternelle jusqu'au 28 juin dernier et ce depuis le 27 aout 2011. Je dois donc lui rémunérer les CP non pris - soit 23 (elle a pris quelques jours en avril) dans le cadre de la fin de son contrat.

Mon assistante maternelle me précise que ces indemnités sont à multiplier par 2 puisque ce sont des jumeaux - La pajemploi, que j'ai contacté sur ce point me précise qu'on ne mulitplie pas par deux (puisque ce sont des enfants d'une même famille) et m'invite à me référer à la convention collective des assistantes maternelles ...

Sauf que dans la convention collective, il n'y a rien de spécifié sur le calcul des indemnités CP pour la garde des jumeaux.... et la FEPEM que j'ai également appelé m'invite également à consulter la convention collective... Bref !

Est ce que vous auriez des infos / textes de références sur ce point ?

Mille Merci d'avance à tous  Sourire

PS : je précise que la garde était sur une année complète
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Maga06
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la blonde attitude...


« Répondre #1 le: 06 Juillet 2012 à 15:10:52 »

coucou je vais transmettre le post sur le fil des ass mat voir si certaines peuvent t'aider Clin d'oeil
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CHARLES , 6/01/2009,
 Maman ça veut dire quoi à nos actes manqués?
ROSE et JADE , 04/06/2010 C'est qui? ben c'est moi!!!!!
Si je t'avais pas, (...) j'aurais des enfants mais pas ceux là, moitié moi mais pas moitié toi...JJG
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carohanae
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« Répondre #2 le: 06 Juillet 2012 à 15:15:50 »

Merci - c'est très gentil  Souriant
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« Répondre #3 le: 06 Juillet 2012 à 15:49:25 »

oui, tu multiplie par deux

car deux enfants

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micacahuète
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« Répondre #4 le: 06 Juillet 2012 à 16:25:52 »

Effectivement une nounou touche des CP pour chaque enfant qu'elle garde, que soit une fratrie ou non !
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Maman de G. 12 ans, R. 10 ans, A. 8 ans, D. et A. 4 ans
Récapitulatif Séries : pages 15 et 16 du fil http://forum.jumeaux-et-plus.fr/index.php/topic,39138.210
beran69
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« Répondre #5 le: 06 Juillet 2012 à 19:55:15 »

Oui si c'est une assistante maternelle qui reçoit tes enfants chez elle... tu dois avoir un contrat par enfant et ça donne des CP pour chacun des contrats.
Et non, si c'est une personne qui vient garder les enfants chez toi... dans ce cas, tu n'as qu'un seul contrat pour la fratrie.
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T & A (8 ans) et G (5 ans)
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WWW
« Répondre #6 le: 06 Juillet 2012 à 20:02:45 »

Bonjour.
Encore une assmat qui vient mettre son grain de sel, si nous pouvons t'aider.
Non non, je ne dirais rien sur Pajemploi

Déjà, il faut étudier les critères de tes contrats (puisque c'est 1 par enfant) même si au bout ne sort qu'une feuille de paie pour les 2.

Je suis moins dans l'absolu que mes collègues à cause de ce ta petite précision :
PS : je précise que la garde était sur une année complète
Vérification : qu'entends-tu par année complète ?
Car entre ce que comprennent les parents et la définition de la CCAM, ce n'est pas la même chose.

Une année Complète signifique que ton assmat et toi aviez les mêmes dates de congés.
Si oui, les congés payés ont été inclus chaque mois dans son salaire car c'est 52 semaines/12 mois pour avoir la mensualisation (normalement les jours pris sont successivement retirés si non acquis et payés lorsqu'ils le sont etc ...)

Si ce n'est pas ça, c'est de l'année incomplète avec retrait des semaines non travaillées.
Je pense qu'il faut d'abord vérifier ce que vous avez mis en place comme mode de calcul

Et là, tu as de la chance, tu as VAL, notre règle de calcul des assmat   et des parents
Dis-nous tout.
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Isa, administratrice J&+45
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En CP - C : apprentissage du son "ou". "c'est quoi un matou ? - un chat. Ben j'écris chat alors !"
"La valeur d'un homme tient dans sa capacité à donner et non dans sa capacité à recevoir". A.Einst
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la blonde attitude...


« Répondre #7 le: 07 Juillet 2012 à 13:49:51 »

ah ben voila les infos, il y en a!!
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CHARLES , 6/01/2009,
 Maman ça veut dire quoi à nos actes manqués?
ROSE et JADE , 04/06/2010 C'est qui? ben c'est moi!!!!!
Si je t'avais pas, (...) j'aurais des enfants mais pas ceux là, moitié moi mais pas moitié toi...JJG
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