Fédération Jumeaux et Plus

bonsoir,
je fais une nouvelle fois appel à votre expérience.

J'emploie une assmat depuis le 1er mai 2010 et jusqu'à fin juillet 2011, soit 15 mois.

J'ai plusieurs questions, mais avant je vous expose la situation :

- Nous avons depuis le début 3 contrats différents (enfin 1 contrat + 2 avenants)

1) Mai 2010 : calcul sur 44 sem/an, 39h/sem = 1716h/an
En mai elle a fait 143 heures (18 j travaillés)

2) de Juin 2010 à mars 2011 : calcul sur 44 sem/an, 45h/sem = 1980h/an
Sur ces 10 mois elle a fait 1629 heures (183 jours travaillés)

3) d'Avril à fin juillet 2011 : calucl sur 44 sem/an, 40h/sem = 1760h/an
Je ne sais pas encore combien d'heures elles fera exactement mais cela devrait être à peu près : 600 heures

Je n'ai aujourd'hui encore jamais fais de régul des heures, elle est mensualisée et tous les mois je lui paie le salaire calculé au départ + 10 % de CP.
1ère question : au bout d'un an, aurais-je du faire une régule ou je la fais à la fin ?
2) dois-je faire la régul en heures faites ? en jours travaillés (sachant que suivant les avenants ce n'est pas le même nombre d'heures par jour)? ou en semaines travaillées (sachant que je pose 10 jours dans l'année ou elle n'a pas les enfants et que cela fait donc 2 semaines qu'elle a déjà déduit pour la mensualisation)?
3) on va la licencier pour fin juillet car elle nous avait dit au départ que c'était la date à laquelle est souhaitait arrêter ce travail d'assmat. La semaine dernière elle me dit que même si on termine fin juillet, je dois lui payer le mois d'aout sans les indemnités d'entretien car c'est sa période de vacances (tous les ans elle prend 4 sem en aout et 1 sem à noel).
Je lui paie déjà 10% tous les mois, et je devrait lui payer en plus ces 4 semaines alors qu'elle ne sera plus sous contrat ?
4) si qqun a une methode de calcul je suis preneuse...
merci d'avance

alors je peux te répondre sur certaines choses :

- normalement la régularisation des heures se fait à chaque anniversaire de contrat.

- pour la régul c'est en heures travaillées normalement puisqu'on calcule la mensualisation en h/semaine.
la régul se compte de la même façon qu'on soit année incomplète ( ton cas ) ou non.

- pour un licenciement fin juillet tu dois la prévenir par lettre RAR fin juin, le mois de juillet sera donc son préavis d'un mois où elle sera payée normalement et ensuite le contrat s'arrête fin juillet. donc tu n'as pas à lui payer 4 semaines de vacances en août mais ses CP acquis du 1er juin au 31 juillet ( 2.5 jours / période de 4 semaines travaillées )

voilà déjà ce que je peux te dire ...

j'avais ouvert un fil sur la procédure de licenciement de la nounou  (http://forum.jumeaux-et-plus.fr/index.php/topic,13156.0) tu trouveras peut être d'autres choses qui pourront t'aider ;)

merci petit pimousse je vais aller voir sur ton fil.
cependant si d'autres personnes ont des réponses à mes autres questions, je compte sur vous, je suis perdue... je ne veux pas maiser la nounou mais pas me faire avoir non plus !

Je crois que "normalement" il est coutume de faire la régul à chaque avenant, parce que là ça ressemble à un vrai casse-tête.  :-\
Je ne comprends pas pourquoi elle n'a jamais réclamé les heures effectuées non payées.  ???
Tu peux peut-être les lui payer en heures complémentaires ?  ???
Faudrait que Val passe par là.

une régule était à faire à chaque avenant
tu la licencie fin juillet donc tu ne paie pas aout

pour tes autres calculs, je me penche dessus  et te donne mes chiffres

 ;D ;D
pour te calculer les régules, j'aurais besoin que tu me dises les semaines non travaillées prévues au contrat (tes vacances et les siennes)

as t'elle des enfants et quel age ?

ton taux horaire ? (en mp si tu préfère)


et je te fais ça

Voilà, y avait qu'à demander !  ;D

ya pas de soucis
je maitrise ces calculs
autant en profiter et moi ainsi, ça me fait pas oublier

val, je t'ai envoyé un message privé.
En fait je voudrais t'envoyer par mail mon tabelau excel de récap avec lequel j'essaie de calculer au mieux.

Les précisions que je peux déja t'apporter :

1er contrat : MAI 2010
44sem/an- 39h/sem - 1716h/an
1716h/12 = 143h/mois - (semaines de 5J) - moyenne / jour : 7,8h

1er avenant : JUIN 2010 à MARS 2011
44sem/an - 45h/sem - 1980h/an
1980h/12 = 165h/mois - (semaines de 5J) - moyenne / jour : 9h

2ème avenant : AVRIL à JUILLET 2011
44 sem - 40h/sem - 1760h/an
1760h/12 = 146h/mois - (semaines de 4J) - moyenne / jour : 10h

Au contrat il est noté qu'on prend ensemble 5 semaines :
- 1 à noel
- 4 en aout
Et que moi je prend en plus :
- 1 semaine à poser date à definir dans l'année
- 10 jours de RTT à l'unité (mais comptés en semaines pour la mensualisation)
Ce sont ces 10 Jours qui me mettent le bazar car du coup je n'arrive pas à compter en semaines...

Dans les heures réalisées (en réel) je n'ai rien compté pour les jours feriés, dois-je le faire et les compter comme travaillés ? Ceux qui tombent le WE également ou seulement ceux qui tombent en semaines?

Je paie 10% de CP tous les mois et c'est pareil, je ne sais si je dois régulariser et comment, car je ne peux pas compter un nombre de semaines travaillées exactes avec ses fichus RTT !!!
Je précise, que c'est elle qui m'a dit de compter mes RTT en semaines complèes même si je les prends à l'unité mais du coup je crois que je vais devoir les lui payer si on compte en semaines travaillées... AU SECOURS

ils ont été pris ?
si oui quand ?

j'aurais besoin des précisions sur les jours pris
mais en premiers calculs :

pour les régules :
tu lui devrais 13 h de régul pour le premier avenant (si elle te demande rien  ::))
pour les 2autres avenants, avec les semaines non travaillées (aout et déc) et les rtt, tu n'a pas de régul à lui devoir à priori.

Pour les cp :
je parle des cp 2011 (au 31 mai de cette année donc là )
tu regarde le montant des 10 % versés (du 1er juin 2010 au 31 mai 2011) . Cette somme est à comparer avec ce qui suit, méthode maintien salaire

au 31 mai 2011, elle a acquis 27.5 j cp
tu fais ((27.5/6) x 40 h X taux horaire
si le résultat est supérieur au 10 %, tu dois prendre cette méthode. Sinon tu gardes les 10 % et ne lui dois rien car tu as donné au fur et à mesure
En revanche, si la méthode de maintien est plus avantage pour la nounou, tu fais la différence de ce que tu as déjà versé et tu lui verse la différence

Très important : as t elle des enfants à elle en charge et si oui, leur age ?
Cela a une importance car elle a droit à 2 j supplémentaire par enfant dans la limite de 30 j cp acquis.

pour la fin de contrat en juillet :
il y a les cp aussi
donc soit les 10 % ou le maintien de salaire (5 j cp acquis sur cette période)
il n'y a pas de jours de congé par enfants à charge car cela ne marche qu'au 31 mai

pour le maintien de salaire, tu regarde la somme que cela fait (5/6) x 40 h x taux horaire .
Tu verse à la nounou le plus avantageux pour elle.

Ensuite et pour finir, il y a l'indemnité de rupture
comme ta nounou a plus d'un an, elle y a droit
tu additionne tous les salaires versés nets perçus pendant la durée du contrat et tu prends les 1/120
et attention : Cette indemnité n'a pas le caractère de salaire. Elle est exonérée de cotisations.

merci Val, je prend note de tes explications, je vais essayer de recalculer de mon côté et de trouver le même resultat que toi! je t'envoie un mail tout de suite avec mon tableau, si tu as besoin d'info supplémentaires, à ta dispo.
merci encore

je t'ai envoyé un mail (messagerie)

et tu ne m'a pas dis si la nounou avait des enfants ?

c'est important, ça peut tout changer

oui elle en a deux, un qui a une vingtaine d'anée et un qui a 11 ans.
je te remercie, je regarderai ton message demain matin, on a du monde ce soir ça va être difficle de faire des calculs ce soir. un grand merci pour ton aide.

ça change la donne ce gosse de 11 ans  :-[

je te renvoie les nouveaux calculs avec ce gosse